Accueil La Commune Prochain conseil – installation du conseil de la commune nouvelle – le 9 janvier prochain à 20 h

Prochain conseil – installation du conseil de la commune nouvelle – le 9 janvier prochain à 20 h

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Une réunion de conseil municipal a eu lieu à la mairie de Quemigny-Poisot le 17 décembre. Comme d’habitude seules les délibérations ont été affichées :

  • vote pour la nomination d’un agent recenseur,
  • vote pour la motion du bureau de la  Com-Com qui proteste contre les répartitions de dotations,
  • vote d’un budget de 2135€ à SOS ARCHIVES, vue « l’obligation de réaliser un récolement avant le transfert de tous les documents à la mairie de Clémencey »  (des frais de fusion dont on n’avait pas entendu parler !).

Pour le reste, rien d’affiché.

Dommage que nous n’ayons pas été mieux informés des dates et heures de cette ultime réunion du conseil municipal de QUEMIGNY-POISOT. Il aurait été intéressant d’y être présent.

Une prochaine réunion aura lieu le mercredi 9 janvier à 20h, à la mairie de Clémencey. Merci à ceux qui pourront y assister et nous faire part du contenu des « débats ». En particulier pour ce qui concerne les points 11 (création des comités participatifs, qui sont d’ailleurs devenus  simplement « comités consultatifs ») et 12 (fixation des indemnités aux élus)

 L’ordre du jour en est le suivant : installation du conseil municipal

  1. Election du Maire de la commune nouvelle
  2. Constatation de l’installation des Maires délégués
  3. Fixation du nombre des adjoints
  4. Election des adjoints
  5. Lecture et diffusion de la charte de l’élu local
  6. Fixation de l’ordre du tableau du conseil municipal
  7. Délégations d’attributions au bénéfice du Maire
  8. Modalités de convocation au conseil municipal
  9. Convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité, selon le dispositif « ACTES »
  10. Désignation et composition des commissions municipales
  11. Création des comités consultatifs
  12. Fixation des indemnités de fonction aux élus
  13. Adhésion au GIP e-bourgogne
  14. Finances : acceptation des restes à réaliser des budgets 2018 des communes fondatrices
  15. Réponse à déclaration d’intention d’aliéner
  16. Questions et informations diverses

 

 

 

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